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Avis publics de la Ville de Sherbrooke

Avis publics des arrondissements (dérogations mineures et règlements de régie interne) 

Calendrier des séances régulières du conseil municipal

  • Aucun avis

Comités et représentations politiques

Budget de fonctionnement et programme triennal des dépenses d'immobilisations

Rôle d'évaluation

Biogaz

  • Aucun avis 

Districts électoraux

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Traitement des membres du conseil et des conseils d'arrondissement

Entrée en vigueur

  • Règlement n° 620-1 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le règlement n° 620 sur le traitement des membres du conseil et des conseils d'arrondissement de la ville de Sherbrooke

Code d'éthique et de déontologie

Projet de règlement

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

Règlement général n° 3700 de l'ancienne Ville de Sherbrooke

Entrée en vigueur

  • Aucun avis 

Règlement général no 1

(Cette section comporte les avis publics relatifs au règlement général no 1 qui comprend principalement les sujets suivants : bibliothèques, circulation, stationnement, ordre et paix publique, nuisances, prévention incendie, systèmes d'alarme, animaux, environnement, taxation, tarification et activités commerciales ou lucratives)

Entrée en vigueur

Règlement d'emprunt

Convocation au registre

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Règlement n° 757-1 (PDF - 16 Ko) - Modifiant le règlement n° 757 décrétant des travaux d'immobilisations du réseau électrique pour le Service d'Hydro-Sherbrooke et un emprunt au montant de 1 800 000,00$
  • Règlement n° 922 (PDF - 24 Ko) - Décrétant des dépenses relatives à l'élection municipale 2013 pour un montant de 1 200 000 $, un emprunt au montant de 900 000 $ et une appropriation au montant de 300 000 $ à même le fonds général

Procédure d'approbation conformément à l'article 565 de la Loi sur les cités et villes

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Électricité

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Régime de retraite

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Programmes

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Divers

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Urbanisme

 

 

(Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition)

Assemblée publique de consultation

 

Demande de tenue de registre

Convocation au registre

  • Aucun avis

Scrutin référendaire

  • Aucun avis 

Conformité au schéma d'aménagement

Conformité au plan d'urbanisme

  • Aucun avis 

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Retrait de règlements

  • Aucun avis

Règlement de contrôle intérimaire

  • Aucun avis

Résolution de contrôle intérimaire

Demande d'autorisation d'usage conditionnel

  • Aucun avis

Demande d'autorisation de démolition