Avis publics de la Ville de Sherbrooke
Avis publics des arrondissements (dérogations mineures et règlements de régie interne)
- Arrondissement de Brompton
- Arrondissement de Fleurimont
- Arrondissement de Lennoxville
- Arrondissement du Mont-Bellevue
- Arrondissement de Rock Forest–Saint-Élie–Deauville
- Arrondissement de Jacques-Cartier
Calendrier des séances régulières du conseil municipal
- Aucun avis
Comités et représentations politiques
Budget de fonctionnement et programme triennal des dépenses d'immobilisations
Rôle d'évaluation
Biogaz
- Aucun avis
Districts électoraux
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Traitement des membres du conseil et des conseils d'arrondissement
Entrée en vigueur
- Règlement n° 620-1 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le règlement n° 620 sur le traitement des membres du conseil et des conseils d'arrondissement de la ville de Sherbrooke
Code d'éthique et de déontologie
Projet de règlement
- Aucun avis
Entrée en vigueur
- Règlement no 797 (PDF - 24 Ko) - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sherbrooke
- Règlement n° 896 (PDF - 16 Ko) - Code d'éthique et de déontogolie des employés de la Ville de Sherbrooke
Règlement général n° 3700 de l'ancienne Ville de Sherbrooke
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Règlement général no 1
(Cette section comporte les avis publics relatifs au règlement général no 1 qui comprend principalement les sujets suivants : bibliothèques, circulation, stationnement, ordre et paix publique, nuisances, prévention incendie, systèmes d'alarme, animaux, environnement, taxation, tarification et activités commerciales ou lucratives)
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Règlement d'emprunt
Convocation au registre
- Règlement n° 889 (PDF - 65 Ko) - Décrétant l'acquisition, de gré à gré ou par expropriation, de terrains et de servitudes et un emprunt au montant de 687 500 $
Entrée en vigueur
- Règlement n° 1-91 (PDF - 28 Ko) - Modifiant le Règlement n° 1 de la Ville de Sherbrooke
Procédure d'approbation conformément à l'article 565 de la Loi sur les cités et villes
- Aucun avis
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Électricité
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Régime de retraite
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Programmes
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Divers
Entrée en vigueur
- Aucun avis
Urbanisme
(Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition)
Assemblée publique de consultation
- Projet de règlement n° 705-7 (PDF - 21 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, tout le territoire de l'ancienne ville de Sherbrooke - Arrondissements de Brompton, de Fleurimont, de Lennoxville, du Mont-Bellevue, de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville et de Jacques-Cartier
- Projet de règlement n° 924 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), tout le territoire de l'ancienne municipalité de Fleurimont - Arrondissement de Fleurimont
- Projet de règlement n° 932 (PDF - 69 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HF18 - Arrondissement de Fleurimont
- Projet de règlement n° 934 (PDF - 108 Ko) - Modifiant le Règlement n° 317 de zonage (Deauville), zone CS-9 - Arrondissement de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
- Projet de règlement n° 936 (PDF - 57 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone Rh-5 - Arrondissement de Fleurimont
- Projet de règlement n° 937 (PDF - 49 Ko) - Modifiant le Règlement n° 739 sur les plans d'aménagement d'ensemble (PAE) (Fleurimont), zone Rh-5 - Arrondissement de Fleurimont
- Projet de règlement n° 939 (PDF - 49 Ko) - Modifiant le Règlement n° 317 de zonage (Deauville), zone C-257 - Arrondissement de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
Demande de tenue de registre
- Second projet de règlement n° 933 (PDF - 84 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zones Rexp-1 et
Rv-28 - Arrondissement de Fleurimont - Second projet de règlement n° 935 (PDF - 87 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone ID14 - Arrondissement de Jacques-Cartier
Convocation au registre
- Second projet de règlement n° 929 (PDF - 112 Ko) - Modifiant le Règlement n° 645 de zonage (Ascot), zones Cj-2, P-5, Rab-1 et Rab-2 - Arrondissement du Mont-Bellevue
Scrutin référendaire
- Aucun avis
Conformité au schéma d'aménagement
- Règlement n° 705-6 (PDF - 20 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones CB12 et CB37 (Sherbrooke) – Arrondissement du Mont Bellevue
- Règlement n° 928 (PDF - 21 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone Rcb-12 - Arrondissement de Fleurimont
- Règlement n° 930 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HA67 – Arrondissement de Jacques-Cartier
- Règlement n° 931 (PDF - 19 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones CB12 et CB37 – Arrondissement du Mont Bellevue
- Règlement n° 933 (PDF - 22 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zones Rexp-1 et Rv-28 - Arrondissement de Fleuriimont
- Règlement n° 935 (PDF - 60 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone ID14 - Arrondissement de Jacques-Cartier
Conformité au plan d'urbanisme
- Aucun avis
Entrée en vigueur
- Règlement n° 313-5 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le Règlement n° 313 sur les conditions d’émission des permis de construction, zone HD37 (Sherbrooke) – Arrondissement de Jacques‑Cartier
- Règlement n° 627-2 (PDF - 25 Ko) - Modifiant le Règlement n° 627 sur les usages conditionnels de la Ville de Sherbrooke - Territoire de l'ancienne ville de Rock Forest - Arrondissements du Mont-Bellevue et de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
- Règlement n° 705-3 (PDF - 25 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone HD37 (Sherbrooke) – Arrondissement de Jacques-Cartier
- Règlement n° 705-4 (PDF - 17 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone HK29 (Sherbrooke) - Arrondissement de Jacques-Cartier
- Règlement n° 705-5 (PDF - 16 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone HA108 (Sherbrooke) - Arrondissement de Jacques-Cartier
- Règlement n° 863 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock Forest) - Usages conditionnels - Arrondissements du Mont-Bellevue et de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
- Règlement n° 884 (PDF - 26 Ko) - Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale en matière de contrôle d'aménagement des terrains et des bandes tampons dans les zones Id-1, Id-2 et If-1 (Canton de Brompton) (Ville de Sherbrooke)
- Règlement n° 919 (PDF - 28 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HC61 et HD37 – Arrondissement de Jacques-Cartier
- Règlement n° 923 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone ICa-1 – Arrondissement de Fleurimont
- Règlement n° 925 (PDF - 25 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HC58, HK29 et HK30 - Arrondissement de Jacques-Cartier
- Règlement n° 927 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 648-97 de zonage (Lennoxville), zones Cb-4 et Ra-34 - Arrondissement de Lennoxville
- Règlement n° 940 (PDF - 26 Ko) - Permettant l'octroi d'un permis pour l'agrandissement, à des fins de garderie, du bâtiment principal situé sur le lot 3 479 057 du cadastre du Québec, sis au 815, rue Thibault - Arrondissement du Mont-Bellevue
- Résolution PPCMOI n° 18 (PDF - 27 Ko) - Construction d'un projet d'ensemble résidentiel de moyenne densité - Lot 1 133 602 du cadastre du Québec - 501, 10e Avenue Sud - Zone IC2 (Sherbrooke) - Arrondissement de Fleurimont
Retrait de règlements
- Aucun avis
Règlement de contrôle intérimaire
Résolution de contrôle intérimaire
- Résolution de contrôle intérimaire relative à la mise en oeuvre du second projet de Schéma d'aménagement et de développement révisé concernant les immeubles à bureaux privés (PDF - 101 Ko)
- Résolution de contrôle intérimaire relative à la mise en oeuvre du Second projet de Schéma d'aménagement et de développement révisé concernant les nouveaux bâtiments à vocation résidentielle situés à proximité des autoroutes (PDF - 93 Ko)
Demande d'autorisation d'usage conditionnel
- Aucun avis
Demande d'autorisation de démolition
- Aucun avis
