Avis publics de la Ville de Sherbrooke

Avis publics des arrondissements (dérogations mineures et règlements de régie interne) 

• Arrondissement de Brompton 
• Arrondissement de Fleurimont
• Arrondissement de Lennoxville
• Arrondissement du Mont-Bellevue
• Arrondissement de Rock Forest–Saint-Élie–Deauville
• Arrondissement de Jacques-Cartier 

Calendrier des séances régulières du conseil municipal

• Aucun avis

Comités et représentations politiques

• Assemblées régulières du conseil d'administration - Valoris (PDF -  15 Ko)

Budget de fonctionnement et programme triennal des dépenses d'immobilisations

• Budget de fonctionnement 2013 et programme triennal des dépenses d'immobilisations pour les années 2013-2014-2015 (PDF - 7 Ko)

Rôle d'évaluation

• Demande de révision à la suite d'une modification qui aurait dû être apportée au rôle d'évaluation par l'évaluateur (2e exercice financier auquel s'applique le rôle)

Biogaz

• Aucun avis 

Districts électoraux

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Traitement des membres du conseil et des conseils d'arrondissement

Entrée en vigueur

• Règlement n° 620-1 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le règlement n° 620 sur le traitement des membres du conseil et des conseils d'arrondissement de la ville de Sherbrooke

Code d'éthique et de déontologie

Projet de règlement

• Aucun avis

Entrée en vigueur

• Règlement n^o 797 (PDF - 24 Ko) - Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sherbrooke
• Règlement n° 896 (PDF - 16 Ko) - Code d'éthique et de déontogolie des employés de la Ville de Sherbrooke

Règlement général n° 3700 de l'ancienne Ville de Sherbrooke

Entrée en vigueur

• Aucun avis 

Règlement général n^o 1

(Cette section comporte les avis publics relatifs au règlement général n^o 1 qui comprend principalement les sujets suivants : bibliothèques, circulation, stationnement, ordre et paix publique, nuisances, prévention incendie, systèmes d'alarme, animaux, environnement, taxation, tarification et activités commerciales ou lucratives)

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Règlement d'emprunt

Convocation au registre

• Règlement n° 889 (PDF - 65 Ko) - Décrétant l'acquisition, de gré à gré ou par expropriation, de terrains et de servitudes et un emprunt au montant de 687 500 $

Entrée en vigueur

• Règlement n° 1-91 (PDF - 28 Ko) - Modifiant le Règlement n° 1 de la Ville de Sherbrooke

Procédure d'approbation conformément à l'article 565 de la Loi sur les cités et villes

• Aucun avis

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Électricité

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Régime de retraite

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Programmes

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Divers

Entrée en vigueur

• Aucun avis

Urbanisme

(Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition)

Assemblée publique de consultation

• Projet de règlement n° 705-7 (PDF - 21 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, tout le territoire de l'ancienne ville de Sherbrooke - Arrondissements de Brompton, de Fleurimont, de Lennoxville, du Mont-Bellevue, de  Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville et de Jacques-Cartier
• Projet de règlement n° 924 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), tout le territoire de l'ancienne municipalité de Fleurimont - Arrondissement de Fleurimont
• Projet de règlement n° 932 (PDF - 69 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HF18 - Arrondissement de Fleurimont
• Projet de règlement n° 934 (PDF - 108 Ko) - Modifiant le Règlement n° 317 de zonage (Deauville), zone CS-9 - Arrondissement de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
• Projet de règlement n° 936 (PDF - 57 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone Rh-5 - Arrondissement de Fleurimont
• Projet de règlement n° 937 (PDF - 49 Ko) - Modifiant le Règlement n° 739 sur les plans d'aménagement d'ensemble (PAE) (Fleurimont), zone Rh-5 - Arrondissement de Fleurimont
• Projet de règlement n° 939 (PDF - 49 Ko) - Modifiant le Règlement n° 317 de zonage (Deauville), zone C-257 - Arrondissement de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville

Demande de tenue de registre

• Second projet de règlement n° 933 (PDF - 84 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zones Rexp-1 et
  Rv-28 - Arrondissement de Fleurimont
• Second projet de règlement n° 935 (PDF -  87 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone ID14 - Arrondissement de Jacques-Cartier

Convocation au registre

• Second projet de règlement n° 929 (PDF - 112 Ko) - Modifiant le Règlement n° 645 de zonage (Ascot), zones Cj-2, P-5, Rab-1 et Rab-2 - Arrondissement du Mont-Bellevue

Scrutin référendaire

• Aucun avis 

Conformité au schéma d'aménagement

• Règlement n° 705-6 (PDF - 20 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones CB12 et CB37 (Sherbrooke) – Arrondissement du Mont Bellevue
• Règlement n° 928 (PDF - 21 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone Rcb-12 - Arrondissement de Fleurimont
• Règlement n° 930 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HA67 – Arrondissement de Jacques-Cartier
• Règlement n° 931 (PDF - 19 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones CB12 et CB37 – Arrondissement du Mont Bellevue
• Règlement n° 933 (PDF - 22 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zones Rexp-1 et Rv-28 - Arrondissement de Fleuriimont
• Règlement n° 935 (PDF - 60 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone ID14 - Arrondissement de Jacques-Cartier

Conformité au plan d'urbanisme

• Aucun avis 

Entrée en vigueur

• Règlement n° 313-5 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le Règlement n° 313 sur les conditions d’émission des permis de construction, zone HD37 (Sherbrooke) – Arrondissement de Jacques‑Cartier
• Règlement n° 627-2 (PDF - 25 Ko) - Modifiant le Règlement n° 627 sur les usages conditionnels de la Ville de Sherbrooke - Territoire de l'ancienne ville de Rock Forest - Arrondissements du Mont-Bellevue et de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
• Règlement n° 705-3 (PDF - 25 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone HD37 (Sherbrooke) – Arrondissement de Jacques-Cartier
• Règlement n° 705-4 (PDF - 17 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone HK29 (Sherbrooke) - Arrondissement de Jacques-Cartier
• Règlement n° 705-5 (PDF - 16 Ko) - Modifiant le Règlement n° 705 de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone HA108 (Sherbrooke) - Arrondissement de Jacques-Cartier
• Règlement n° 863 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock Forest) - Usages conditionnels -  Arrondissements du Mont-Bellevue et de Rock Forest–Saint‑Élie–Deauville
• Règlement n° 884 (PDF - 26 Ko) - Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale en matière de contrôle d'aménagement des terrains et des bandes tampons dans les zones Id-1, Id-2 et If-1 (Canton de Brompton) (Ville de Sherbrooke)
• Règlement n° 919 (PDF - 28 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HC61 et HD37 – Arrondissement de Jacques-Cartier
• Règlement n° 923 (PDF - 26 Ko) - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone ICa-1 – Arrondissement de Fleurimont
• Règlement n° 925 (PDF - 25 Ko) - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zones HC58, HK29 et HK30 - Arrondissement de Jacques-Cartier
• Règlement n° 927 (PDF - 18 Ko) - Modifiant le Règlement n° 648-97 de zonage (Lennoxville), zones Cb-4 et Ra-34 - Arrondissement de Lennoxville
• Règlement n° 940 (PDF - 26 Ko) - Permettant l'octroi d'un permis pour l'agrandissement, à des fins de garderie, du bâtiment principal situé sur le lot 3 479 057 du cadastre du Québec, sis au 815, rue Thibault - Arrondissement du Mont-Bellevue
• Résolution PPCMOI n° 18 (PDF - 27 Ko) - Construction d'un projet d'ensemble résidentiel de moyenne densité - Lot 1 133 602 du cadastre du Québec - 501, 10e Avenue Sud - Zone IC2 (Sherbrooke) - Arrondissement de Fleurimont

Retrait de règlements

• Aucun avis

Règlement de contrôle intérimaire

• Aucun avis

Résolution de contrôle intérimaire

• Résolution de contrôle intérimaire relative à la mise en oeuvre du second projet de Schéma d'aménagement et de développement révisé concernant les immeubles à bureaux privés (PDF - 101 Ko)
• Résolution de contrôle intérimaire relative à la mise en oeuvre du Second projet de Schéma d'aménagement et de développement révisé concernant les nouveaux bâtiments à vocation résidentielle situés à proximité des autoroutes (PDF - 93 Ko)

Demande d'autorisation d'usage conditionnel

• Aucun avis

Demande d'autorisation de démolition

• Aucun avis