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413 résultats trouvés pour «cadastre»
les bordereaux de cadastres, plans de cadastres, descriptions techniques et plans fonciers, certificats de localisation, rapports d'arpentage, rapports de titres, etc. Superviser la mise à jour du registre
Ko) - Lot 3 193 751 du cadastre du Québec - Zone C-23 (Saint-Élie-d'Orford) - Arrondissement de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville Demande d'autorisation de démolition Bâtiment sis
HA70 et HB6 (Sherbrooke) - Lot 1 138 559 du cadastre du Québec - 2020, rue Prospect - Arrondissement de Jacques-Cartier Retrait de règlements Aucun avis Règlement de contrôle
l'adresse de l'immeuble le numéro de cadastre de la propriété; le numéro matricule de l'immeuble; le numéro de dossier. Pour obtenir des renseignements publics relatifs aux comptes de taxes
de cadastre de la propriété; le numéro matricule de l'immeuble; le numéro de dossier. Pour obtenir des renseignements publics relatifs aux comptes de taxes d'une propriété : Accéder au service.
et numériques (plan de cadastre, photographie aérienne, matrice graphique, levée d'arpentage, etc. Habileté à concevoir, produire et présenter des plans, des cartes et différents documents cartographiques.
Liste des terrains contaminés : Hydro Québec - Poste de sectionnement de Bromptonville Coin du 2e rang et du chemin Notre-Dame-des-Mères Lot 3 103 560 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 1188 du MDDELCC Réhabilitation terminée en 1997 Garage Robert Morissette inc. 49, rue Saint-Lambert Lot 3 103 270 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 1211 du MDDELCC Réhabilitation terminée en 1999 Dépôt Pétrolier Sonic 540, chemin du Parc-Industriel Lot 3 101 910 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 9762 du MDDELCC Réhabilitation non
Liste des terrains contaminés : Hydro Québec - Poste de sectionnement de Bromptonville Coin du 2e rang et du chemin Notre-Dame-des-Mères Lot 3 103 560 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 1188 du MDDELCC Réhabilitation terminée en 1997 Garage Robert Morissette inc. 49, rue Saint-Lambert Lot 3 103 270 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 1211 du MDDELCC Réhabilitation terminée en 1999 Dépôt Pétrolier Sonic 540, chemin du Parc-Industriel Lot 3 101 910 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 9762 du MDDELCC Réhabilitation non
Liste des terrains contaminés : Hydro Québec - Poste de sectionnement de Bromptonville Coin du 2e rang et du chemin Notre-Dame-des-Mères Lot 3 103 560 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 1188 du MDDELCC Réhabilitation terminée en 1997 Garage Robert Morissette inc. 49, rue Saint-Lambert Lot 3 103 270 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 1211 du MDDELCC Réhabilitation terminée en 1999 Dépôt Pétrolier Sonic 540, chemin du Parc-Industriel Lot 3 101 910 cadastre du Québec Référence : fiche numéro 9762 du MDDELCC Réhabilitation non
AVIS PUBLIC ____________________________________________________________________________________ Arrondissement de Fleurimont Dérogation mineure 1365, 12e Avenue Nord ____________________________________________________________________________________ À TOUS LES INTÉRESSÉS PRENEZ AVIS que, lors de la séance ordinaire du conseil de l’arrondissement de Fleurimont qui aura lieu le lundi 28 janvier 2013 à 18 h 30 au Centre culturel et communautaire Cœur-Immaculé (salle du Parvis), 987, rue du Conseil à Sherbrooke, ledit conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : La demande de dérogation mineure pour le lot 1 623 837 du cadastre

Référencé par: Avis publics

AVIS PUBLIC ____________________________________________________________________________________ Arrondissement de Fleurimont Dérogation mineure 1671, rue Galt Est ____________________________________________________________________________________ À TOUS LES INTÉRESSÉS PRENEZ AVIS que, lors de la séance ordinaire du conseil de l’arrondissement de Fleurimont qui aura lieu le lundi 28 janvier 2013 à 18 h 30 au Centre culturel et communautaire Cœur-Immaculé (salle du Parvis), 987, rue du Conseil à Sherbrooke, ledit conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : La demande de dérogation mineure pour le lot 1 386 066 du cadastre

Référencé par: Avis publics

AVIS PUBLIC ____________________________________________________________________________________ Arrondissement de Fleurimont Dérogation mineure 3496, rue King Est ____________________________________________________________________________________ À TOUS LES INTÉRESSÉS PRENEZ AVIS que, lors de la séance ordinaire du conseil de l’arrondissement de Fleurimont qui aura lieu le lundi 28 janvier 2013 à 18 h 30 au Centre culturel et communautaire Cœur-Immaculé (salle du Parvis), 987, rue du Conseil à Sherbrooke, ledit conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : La demande de dérogation mineure pour le lot 3 070 212 du cadastre

Référencé par: Avis publics

AVIS PUBLIC ____________________________________________________________________________________ Arrondissement de Fleurimont Dérogation mineure 1163, rue du Baron ____________________________________________________________________________________ À TOUS LES INTÉRESSÉS PRENEZ AVIS que, lors de la séance ordinaire du conseil de l’arrondissement de Fleurimont qui aura lieu le lundi 28 janvier 2013 à 18 h 30 au Centre culturel et communautaire Cœur-Immaculé (salle du Parvis), 987, rue du Conseil à Sherbrooke, ledit conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : La demande de dérogation mineure pour le lot 1 626 172 du cadastre

Référencé par: Avis publics

AVIS PUBLIC ____________________________________________________________________________________ Arrondissement de Fleurimont Dérogation mineure 2266, rue Huot ____________________________________________________________________________________ À TOUS LES INTÉRESSÉS PRENEZ AVIS que, lors de la séance ordinaire du conseil de l’arrondissement de Fleurimont qui aura lieu le lundi 28 janvier 2013 à 18 h 30 au Centre culturel et communautaire Cœur-Immaculé (salle du Parvis), 987, rue du Conseil à Sherbrooke, ledit conseil statuera sur la demande de dérogation mineure suivante : La demande de dérogation mineure pour le lot 1 384 682 du cadastre

Référencé par: Avis publics

du cadastre du Québec, situé au 300, rue du Conseil, dans la zone publique P40 du Règlement numéro 3501 de zonage de l’ancienne Ville de Sherbrooke. La nature de la demande vise à autoriser : une dérogation

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