Arrondissements
Avis publics
Avis publics concernant l'urbanisme
Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.
Dérogations mineures
Séance publique de consultation
- Projet de règlement n° 1200-42 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone A1497, chemin des Écossais
Avis public (146 Ko)- Projet de règlement n° 1200-42 (540 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-43 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0118, rue Nicol
- Avis public (205 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-43 (116 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-44 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0076 et H0077, rue du Docteur-Gadbois
- Avis public (185 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-44 (383 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-46 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0201, N0663, H0674, H0675 et N0676, rue Homère
- Avis public (223 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-46 (601 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-48 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0068, rue de l’Église
- Avis public (187 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-48 (460 Ko)
Demande de tenue de registre
- Aucun avis
Démolition
- Aucun avis.
Demande d'avis de conformité
- Règlement n° 1200-39 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones A1331, I1220, route de Windsor
- Avis public (163 Ko)
- Règlement n° 1200-39 (729 Ko)
Avis d'entrée en vigueur
- Aucun avis
Avis publics de l'arrondissement
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.
Aucun avis.
Avis publics de la Ville
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.
Autres avis d'urbanisme
- Aucun avis.