Arrondissements
Avis publics
Avis publics concernant l'urbanisme
Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.
Dérogations mineures
- Aucun avis.
Séance publique de consultation
- Aucun avis
Demande de tenue de registre
- Second projet de règlement n° 1200-74 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone RU1587, rue Dugrenier
Avis public (189 Ko)- Second projet de règlement n° 1200-74 (214 Ko)
- Second projet de règlement n° 1200-75 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones RU1706 et RUF1710, rues Saint-François Nord et Larichelière
- Avis public (216 Ko)
- Second projet de règlement n° 1200-75 (1.4 Mo)
Demande d'avis de conformité
- Aucun avis
Avis d'entrée en vigueur
- Règlement n° 1200-64- Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke - Dispositions relatives à un projet intégré déjà approuvé
- Avis d'entrée en vigueur (112 Ko)
- Règlement n° 1200-64 (102 Ko)
- Règlement n° 1205-1 - Modifiant le Règlement n° 1205 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Ville de Sherbrooke – Dispositions relatives à un projet intégré déjà approuvé
- Avis d'entrée en vigueur (115 Ko)
- Règlement n° 1205-1 (144 Ko)
Démolition
- Aucun avis.
Avis publics de l'arrondissement
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.
Aucun avis.
Avis publics de la Ville
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.
Autres avis d'urbanisme
- Aucun avis.