Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Dérogations mineures

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1200-42 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone A1497, chemin des Écossais

  • Projet de règlement n° 1200-43 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0118, rue Nicol

  • Projet de règlement n° 1200-44 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0076 et H0077, rue du Docteur-Gadbois

  • Projet de règlement n° 1200-46 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0201, N0663, H0674, H0675 et N0676, rue Homère

  • Projet de règlement n° 1200-48 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0068, rue de l’Église

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Démolition

  • Aucun avis.

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-39 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones A1331, I1220, route de Windsor

Avis d'entrée en vigueur

  • Aucun avis

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

Aucun avis.

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.

    Autres avis d'urbanisme

    • Aucun avis.