Arrondissements
Avis publics
Avis publics concernant l'urbanisme
Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.
Dérogations mineures
Séance publique de consultation
- Projet de règlement n° 1200-64 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke - Dispositions relatives à un projet intégré déjà approuvé
Avis public (123 Ko)- Projet de règlement n° 1200-64 (61 Ko)
- Projet de règlement n° 1205-1 – Modifiant le Règlement n° 1205 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Ville de Sherbrooke – Dispositions relatives à un projet intégré déjà approuvé
- Avis public (127 Ko)
- Projet de règlement n° 1205-1 (117 Ko)
Demande de tenue de registre
- Second projet de règlement n° 1200-59 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement, zones RU1324 et REC1335, rue du Perche
- Avis public (225 Ko)
- Second projet de règlement n° 1200-59 (854 Ko)
- Second projet de résolution PPCMOI n° 55 - Occupation d'un immeuble par les usages I-307 Bois sauf scierie et I-308 Meuble et ameublement - Zone A1677 - 5883, chemin de Sainte-Catherine
- Avis public (194 Ko)
- Second projet de résolution PPCMOI n° 55 (262 Ko)
Démolition
- Aucun avis.
Demande d'avis de conformité
- Règlement n° 1200-52 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C0915, rue Bertrand-Fabi
- Avis public (135 Ko)
- Règlement n° 1200-52 (103 Ko)
- Règlement n° 1200-53 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H1835, rues projetées des Cavaliers et du Centre-Équestre
- Avis public (136 Ko)
- Règlement n° 1200-53 (625 Ko)
- Règlement n° 1200-55 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0666, rues Mack-Sennett et Wilfrid-Lemoine
- Avis public (134 Ko)
- Règlement n° 1200-55 (165 Ko)
- Règlement n° 1200-57 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0225, N0226 et C0944, rue Henri-Labonne
- Avis public (129 Ko)
- Règlement n° 1200-57 (814 Ko)
- Règlement n° 1204-2 - Modifiant le Règlement n° 1204 concernant certaines ententes et contributions rattachées à des travaux ou à des services municipaux
- Avis public (124 Ko)
- Règlement n° 1204-2 (1.1 Mo)
Avis d'entrée en vigueur
Avis publics de l'arrondissement
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.
Aucun avis.
Avis publics de la Ville
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.
Autres avis d'urbanisme
- Aucun avis.