Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1000-12 – Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke – agrandissement de l’affectation Rurale, chemin Saint-François Nord

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-20 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, omnibus texte - ajustements techniques

  • Règlement n° 1204-1 - Modifiant le Règlement n° 1204 concernant certaines ententes et contributions rattachées à des travaux ou à des services municipaux de la Ville de Sherbrooke

Avis d'entrée en vigueur

  • Règlement n° 1000-8 (124 Ko) - Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke - Exclusions de la zone agricole

Démolition

  • Aucun avis.

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis.

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

Aucun avis.

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.