Arrondissements
Avis publics
Avis publics concernant l'urbanisme
Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.
Dérogations mineures
1572, rue Plamondon (156 Ko)
Séance publique de consultation
- Projet de règlement n° 1000-16 – Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke – Territoires incompatibles avec l’activité minière
- Avis public (283 Ko)
- Projet de règlement n° 1000-16 (3.9 Mo)
- Projet de règlement n° 1200-76 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones PRA1133 et RU1137, chemin Rhéaume
- Avis public (173 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-76 (1.5 Mo)
- Projet de règlement n° 1200-88 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke – Modification d’une construction dérogatoire protégée par droits acquis
- Avis public (114 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-88 (93 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-89 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0113, H0119 et H0120, rue Albert-Dion
- Avis public (183 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-89 (797 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-90 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke – Bureaux privés totalisant 750 mètres carrés et plus de superficie de plancher
- Avis public (113 Ko)
- Projet de règlement n° 1200-90 (78 Ko)
Demande de tenue de registre
- Aucun avis
Demande d'avis de conformité
- Règlement n° 1200-84 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C0964, rue des Perles
- Avis public (125 Ko)
- Règlement n° 1200-84 (174 Ko)
- Règlement n° 1200-85 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0233 et C0964, rue du Mistral
- Avis public (125 Ko)
- Règlement n° 1200-85 (759 Ko)
Avis d'entrée en vigueur
- Aucun avis
Démolition
- Aucun avis.
Avis publics de l'arrondissement
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.
- Calendrier des séances 2020 (230 Ko)
Avis publics de la Ville
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.
Autres avis d'urbanisme
- Aucun avis.