Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Dérogations mineures

  • Aucun avis.

Séance publique de consultation

  • Aucun avis

Demande de tenue de registre

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-77 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone RUS1176, rue Felton

  • Règlement n° 1200-79 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C0930, rue Grégoire

  • Règlement n° 1200-81 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C1799, Avenue du Parc et rue de l'Ancêtre

Avis d'entrée en vigueur

  • Aucun avis

Démolition

  • Aucun avis.

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

Aucun avis.

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.

    Autres avis d'urbanisme

    • Aucun avis.