Arrondissements
Avis publics
Avis publics concernant l'urbanisme
Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.
Dérogations mineures
- Aucun avis.
Séance publique de consultation
- Aucun avis
Demande de tenue de registre
- Second projet de règlement n° 1200-68 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke – Omnibus n° 3
Avis public (193 Ko)- Second projet de règlement n° 1200-68 (1.2 Mo)
- Second projet de résolution PPCMOI n° 57 – Occupation d’un immeuble par une habitation bifamiliale isolée – Zone A1325 – Lot 3 102 870 du cadastre du Québec – rue Véronneau
- Avis public (225 Ko)
- Second projet de résolution PPCMOI n° 57 (68 Ko)
Demande d'avis de conformité
- Règlement n° 1200-77 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone RUS1176, rue Felton
- Avis public (126 Ko)
- Règlement n° 1200-77 (177 Ko)
- Règlement n° 1200-79 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C0930, rue Grégoire
- Avis public (129 Ko)
- Règlement n° 1200-79 (119 Ko)
- Règlement n° 1200-81 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C1799, Avenue du Parc et rue de l'Ancêtre
- Avis public (128 Ko)
- Règlement n° 1200-81 (101 Ko)
Avis d'entrée en vigueur
- Aucun avis
Démolition
- Aucun avis.
Avis publics de l'arrondissement
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.
Aucun avis.
Avis publics de la Ville
Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.
Autres avis d'urbanisme
- Aucun avis.