Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1200-49 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones RU1706 et RUF1710, rues Saint-François Nord et Larichelière

Demande de tenue de registre

  • Second projet de résolution PPCMOI n° 54 – Construction d’une résidence privée pour aînés (H-114) d’une hauteur maximale de bâtiment principal de 5 à 8 étages et aménagement d’une bande tampon – Lot 6 191 487 du cadastre du Québec – rue King Est, zone C1297

Demande d'avis de conformité

  • Aucun avis

Avis d'entrée en vigueur

  • Aucun avis

Démolition

  • Aucun avis

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

  • Aucun avis

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.