Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1000-12 – Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke – agrandissement de l’affectation Rurale, chemin Saint-François Nord

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-20 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, omnibus texte - ajustements techniques

  • Règlement n° 1200-38 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0704, REC0705, H0706, C0707, N0708, H0715 et H0803, chemin Duplessis et rue des Quatre-Saisons

  • Règlement n° 1200-40 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone P1387, rue Bowen Sud

  • Règlement n° 1204-1 - Modifiant le Règlement n° 1204 concernant certaines ententes et contributions rattachées à des travaux ou à des services municipaux de la Ville de Sherbrooke

Avis d'entrée en vigueur

  • Règlement n° 1000-8 (124 Ko) - Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke - Exclusions de la zone agricole

Démolition

  • Aucun avis

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

  • Aucun avis

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.