Arrondissements

Avis publics

Dérogations mineures

  • Aucun avis.

Séance publique de consultation

  • Aucun avis

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Demande d'avis de conformité

  • Aucun avis

Avis d'entrée en vigueur

  • Règlement n° 1200-64- Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke - Dispositions relatives à un projet intégré déjà approuvé 

  • Règlement n° 1205-1 - Modifiant le Règlement n° 1205 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Ville de Sherbrooke – Dispositions relatives à un projet intégré déjà approuvé

Démolition

  • Aucun avis.

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis.

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

  • Aucun avis

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.