Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Dérogations mineures

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1000-16 – Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke – Territoires incompatibles avec l’activité minière

  • Projet de règlement n° 1200-88 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke – Modification d’une construction dérogatoire protégée par droits acquis

  • Projet de règlement n° 1200-90 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke – Bureaux privés totalisant 750 mètres carrés et plus de superficie de plancher

  • Projet de règlement n° 1200-92 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones C0526 et C1846, rue King Ouest

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-86 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones IZ1800 et I1801, rue Léger

  • Règlement n° 1205-2 - Modifiant le Règlement n° 1205 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale de la Ville de Sherbrooke – Agrandisement de l'Aire de l'autoroute 410 et du Plateau Saint-Joseph

Avis d'entrée en vigueur

  • Aucun avis

Démolition

  • Aucun avis.

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis.

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.