Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Dérogations mineures

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1200-86 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones IZ1800 et I1801, rue Léger

  • Projet de règlement n° 1200-87 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, plan des secteurs où les services publics administratifs de 750 mètres carrés et plus sont autorisés, zones H0429, C0534, C0535 et C0536, rue de Courcelette

Demande de tenue de registre

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-77 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone RUS1176, rue Felton

  • Règlement n° 1200-78 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0411, rue Rostand

  • Règlement n° 1200-80 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones N0858, RU0860, N0862 et RU0864, rue College

  • Règlement n° 1200-82 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H0394, boulevard Jacques-Cartier Nord

Avis d'entrée en vigueur

  • Aucun avis

Démolition

  • Aucun avis.

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis.

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

Aucun avis.

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.