Chargement de la page...Page loading...

Avis publics de la Ville de Sherbrooke

Avis publics des arrondissements (dérogations mineures et règlements de régie interne)

Calendrier des séances régulières du conseil municipal

 

Comités et représentations politiques

Budget de fonctionnement et programme triennal des dépenses d'immobilisations

Rapports financiers

Rôle d'évaluation

Situation financière des régimes de retraite de la Ville de Sherbrooke

 

Biogaz

Gestion des matières résiduelles 

  •  Aucun avis

Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 

  •  Aucun avis

Projet de loi d'intérêt privé

Acquisition de lots en vertu de l'article 72 de la Loi sur les compétences municipales

Districts électoraux

Avis pour faire connaître son opposition (art. 17 Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités)

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Règlement de citation

Séance de consultation publique

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Règlement général no 1

(Cette section comporte les avis publics relatifs au Règlement général no 1 qui définit les règles générales à suivre sur le territoire de la ville de Sherbrooke, notamment en ce qui concerne les bibliothèques, la circulation, le stationnement, l’ordre et la paix publique, les nuisances (sollicitation, bruit, déneigement, etc.), la prévention des incendies, le contrôle et la garde des animaux, l’environnement (collecte des matières résiduelles, pesticides, écoulement des eaux, etc.), les taxes foncières ainsi que la tarification ponctuelle et les activités commerciales ou lucratives.)

Entrée en vigueur

 

Règlement d'emprunt

 Convocation au registre

  • Aucun avis

Procédure d'approbation conformément à l'article 565 de la Loi sur les cités et villes

  • Aucun avis

Entrée en vigueur 

  • Aucun avis

 

Électricité

 Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

 Régime de retraite

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Code d'éthique et de déontologie

Projet de règlement

  • Aucun avis

 

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Rémunération

Projet de règlement

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Urbanisme

 

 

(Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition)

Assemblée publique de consultation 

  • Projet de règlement n° 1000-5 (171 Ko) - Modifiant le Règlement n° 1000 adoptant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke (PPU du Secteur Wellington Sud)

 Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Annulation de la tenue du registre

  • Résolution PPCMOI n° 38 (192 Ko) - Agrandissement d'une résidence pour personnes retraitées - Lots 1 132 365 et            1 134 861 du cadastre du Québec - Zone publique P46 (Sherbrooke) - 205, rue Murray - Arrondissement de Fleurimont

Scrutin référendaire

  • Aucun avis 

Conformité au schéma d'aménagement et de développement révisé

  • Résolution PPCMOI n° 42 (159 Ko) - Occupation d'un immeuble par les usages « Lieu de culte » et      « Centre et bureau d'organisme communautaire » sur les lots 1 132 983 et 1 132 984 du cadastre du Québec - Zone commerciale CC11 (Sherbrooke) - 306, 12e Avenue Sud, 312-314, 12e Avenue Sud et 850, rue du Conseil - Arrondissement de Fleurimont

 Conformité au plan d'urbanisme

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Retrait de règlements

  • Aucun avis

 Règlement de contrôle intérimaire

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 Résolution de contrôle intérimaire

  • Aucun avis

 Demande d'autorisation d'usage conditionnel

  • Aucun avis

 Demande d'autorisation de démolition