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Avis publics de la Ville de Sherbrooke

Avis publics des arrondissements (dérogations mineures et règlements de régie interne)

Calendrier des séances régulières du conseil municipal

 

Comités et représentations politiques

Budget de fonctionnement et programme triennal des dépenses d'immobilisations

Rapports financiers

Rôle d'évaluation

Situation financière des régimes de retraite de la Ville de Sherbrooke

 

Biogaz

Gestion des matières résiduelles 

  •  Aucun avis

Schéma de couverture de risques en sécurité incendie 

  •  Aucun avis

Projet de loi d'intérêt privé

Acquisition de lots en vertu de l'article 72 de la Loi sur les compétences municipales

  • Aucun avis

Districts électoraux

Avis pour faire connaître son opposition (art. 17 Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités)

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Règlement décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Règlement de citation

Séance de consultation publique

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Règlement général no 1

(Cette section comporte les avis publics relatifs au Règlement général no 1 qui définit les règles générales à suivre sur le territoire de la ville de Sherbrooke, notamment en ce qui concerne les bibliothèques, la circulation, le stationnement, l’ordre et la paix publique, les nuisances (sollicitation, bruit, déneigement, etc.), la prévention des incendies, le contrôle et la garde des animaux, l’environnement (collecte des matières résiduelles, pesticides, écoulement des eaux, etc.), les taxes foncières ainsi que la tarification ponctuelle et les activités commerciales ou lucratives.)

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Règlement d'emprunt

 Convocation au registre

  • Aucun avis

Procédure d'approbation conformément à l'article 565 de la Loi sur les cités et villes

  • Aucun avis

Entrée en vigueur 

  • Aucun avis

 

Électricité

 Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

 Régime de retraite

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 

Code d'éthique et de déontologie

Projet de règlement

  • Aucun avis

 

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Rémunération

Projet de règlement

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

Urbanisme

 

 

(Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition)

Assemblée publique de consultation 

  • Projet de règlement n° 1000-6 (208 Ko)- Modifiant le Schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville de Sherbrooke (Costco)
  • Projet de règlement n° 1200-1 (255 Ko) - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones CZ1170, C1171, C1172, C1190, C1197 et HZ0833 - Arrondissements de Rock Forest - Saint-Élie - Deauville et de Jacques-Cartier (Costco)
  • Projet de règlement n° 1210 (119 Ko) - Abrogeant le Règlement n° 739 concernant les plans d'aménagement d'ensemble de l'ancienne Ville de Fleurimont - Zones Rg-1, Rg-2, Rg-8, Rg-9, Rg-10, Rg-13, Rg-14, Rg-15, Rg-16, Rg-17, Rg-18, Rh-2, Rh-4, Rh-7, Rh-8, Rh-9 et Rh-10 situées sur le territoire de l'ancienne Ville de Fleurimont - Arrondissement de Fleurimont
  • Projet de résolution PPCMOI n° 46 (181 Ko) - Occupation d'un bâtiment commercial par les usages « vente de véhicules automobiles usagés seulement » et « entreposage intérieur limité aux véhicules automobiles et autres équipements roulants » - Partie du lot 1 726 535 du cadastre du Québec - Partie de la propriété située au 5760, chemin de Sainte-Catherine - Zone A1677 - Arrondissement de Rock Forest - Saint-Élie - Deauville

 Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

 Annulation de la tenue du registre

  • Aucun avis

Scrutin référendaire

  • Aucun avis 

Conformité au schéma d'aménagement et de développement révisé

  • Règlement n° 1201 (131 Ko) - De construction de la Ville de Sherbrooke - Arrondissements de Brompton, de Fleurimont, de Lennoxville, du Mont-Bellevue, de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville et de Jacques-Cartier
  • Règlement n° 1203 (130 Ko) - Sur les conditions d'émission des permis de construction de la Ville de Sherbrooke - Arrondissements de Brompton, de Fleurimont, de Lennoxville, du Mont-Bellevue, de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville et de Jacques-Cartier
  • Règlement n° 1207 (132 Ko) - Sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble de la Ville de Sherbrooke - Arrondissements de Brompton, de Fleurimont, de Lennoxville, du Mont-Bellevue, de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville et de Jacques-Cartier

 Conformité au plan d'urbanisme

  • Aucun avis

Entrée en vigueur

  • Règlement n° 1209 (120 Ko) - Sur la salubrité, l'occupation et l'entretien des bâtiments de la Ville de Sherbrooke - Arrondissements de Brompton, de Fleurimont, de Lennoxville, du Mont-Bellevue, de Rock Forest-Saint-Élie-Deauville et de Jacques-Cartier

Retrait de règlements

  • Aucun avis

 Règlement de contrôle intérimaire

Entrée en vigueur

  • Aucun avis

 Résolution de contrôle intérimaire

  • Aucun avis

 Demande d'autorisation d'usage conditionnel

  • Aucun avis

 Demande d'autorisation de démolition