Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Dérogations mineures

  • Aucun avis.

Séance publique de consultation

  • Projet de règlement n° 1200-84 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C0964, rue des Perles

  • Projet de règlement n° 1200-85 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones H0233 et C0964, rue du Mistral

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Demande d'avis de conformité

  • Aucun avis

Avis d'entrée en vigueur

  • Règlement n° 1200-68 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke – Omnibus n° 3

  • Résolution PPCMOI n° 57 – Occupation d’un immeuble par une habitation bifamiliale isolée – Zone A1325 – Lot 3 102 870 du cadastre du Québec – rue Véronneau

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.

    Autres avis d'urbanisme

    • Aucun avis.