Arrondissements

Avis publics

Avis publics concernant l'urbanisme

Cette section englobe tous les avis publics ayant trait au domaine de l'urbanisme comprenant principalement les sujets suivants : schéma d'aménagement, contrôle intérimaire, plan d'urbanisme, zonage, lotissement, construction, permis et certificats, conditions d'émission des permis, PIIA, PPCMOI, usages conditionnels et démolition.

Séance publique de consultation

  • Aucun avis

Demande de tenue de registre

  • Aucun avis

Demande d'avis de conformité

  • Règlement n° 1200-63 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C1165, 12e Avenue Nord 

  • Règlement n° 1200-69 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone C1280, rue King Est

  • Règlement n° 1200-70 - Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zone H1452, 13e Avenue Nord

  • Règlement n° 1200-75 – Modifiant le Règlement n° 1200 de zonage et de lotissement de la Ville de Sherbrooke, zones RU1706 et RUF1710, rues Saint-François Nord et Larichelière

Avis d'entrée en vigueur

  • Aucun avis

Démolition

  • Aucun avis

Autres avis d'urbanisme

  • Aucun avis

Avis publics de l'arrondissement

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent les citoyens et citoyennes de l’arrondissement dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1 (règlement intérieur), calendrier des séances du conseil d’arrondissement et autres.

  • Aucun avis

 

Avis publics de la Ville

Cette section comprend les avis publics actifs qui touchent l’ensemble des citoyens et citoyennes dans des domaines autres que l’urbanisme tels que : règlement général n° 1, règlements d’emprunt, règlement sur la rémunération des élus, règlement sur les tarifs d’électricité, budgets, rapports financiers, rôle d’évaluation, environnement, calendrier des séances du conseil et autres.