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L'ordre, la paix publique et les nuisances

La consommation de boissons alcooliques

Il est défendu à toute personne d'avoir en sa possession des boissons alcooliques dans un contenant ouvert ou décapsulé, de consommer des boissons alcooliques, d'être ivre ou intoxiqué dans toute place publique municipale, sauf à l'occasion d'une activité spéciale pour laquelle une autorisation de la Ville a été émise.

Le bruit nuisant au bien-être

Il est défendu en tout temps à toute personne de faire ou de causer du bruit ou de permettre que soit fait ou causé du bruit de manière à nuire au confort et au bien-être d'une ou plusieurs personnes du voisinage ou des passants.

Également, entre 23 h et 7 h, il est spécifiquement défendu à toute personne de faire usage ou de permettre que soit fait usage d'une radio ou d'un instrument propre à reproduire des sons, d'exécuter des travaux bruyants, de tondre le gazon, de scier du bois ou de causer tout bruit de manière à nuire au repos d'une ou de plusieurs personnes du voisinage.

Le bruit causé par l'exercice d'une activité agricole reconnue comme telle en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (L.R.Q., P-41.1) et conforme aux lois et règlements en vigueur n'est pas visé par ces interdictions.

L'accès interdit entre 23 h et 6 h

Il est défendu à toute personne de se trouver dans un sentier ou un aménagement récréatif longeant ou traversant la gorge de la rivière Magog ou dans un parc de 23 h à 6 h chaque jour, sauf si la Ville, à l'occasion d'une activité spéciale, en a donné l'autorisation.

Le déneigement

En hiver, il est défendu à toute personne de déposer, de jeter ou de permettre que soit déposée ou jetée de la neige ou de la glace sur les places publiques municipales.

Il est défendu à toute personne de souffler, de pousser, de déposer ou de permettre que soit soufflée, poussée ou déposée de la neige sur une place privée autre que celle d'où provient la neige sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite du propriétaire.

La neige doit être soufflée ou déposée de part et d'autre de l'allée ou du terrain de stationnement de la propriété déneigée.

Toutefois, le déneigement des chemins, rues, ruelles ou allées destinés à la circulation publique des véhicules routiers et des trottoirs effectué par la Ville ou ses représentants n'est pas visé par cette interdiction. Il appartient au propriétaire d'un terrain privé de prendre les précautions nécessaires pour éviter que des biens ou des végétaux ne soient endommagés.

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